Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2013, Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

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• Evaluation de la politique de l'eau - Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?

  • LEVRAUT, Anne-Marie

  • PAYEN, Denis

  • COPPINGER, Nathalie

  • CHOLLEY, François

  • MADIGNIER, Marie-Laurence

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • SIMONI, Marie-Louise

  • LAGANIER, Richard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008843-02

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• L'industrie du recyclage en France : changer de dimension pour créer des emplois ?

  • DU FOU DE KERDANIEL, François

  • VALERIAN, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°009023-01

  • Accéder à la notice

  
• Le renouvellement de la centrale de production d'électricité de la société Le Nickel à Nouméa

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • VO VAN QUI, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°009133-01

  • Accéder à la notice

  
• L'identification des véhicules pour la qualité de l'air

  • FOLLENFANT, Philippe

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • CLEMENT, Pascal

  • BETTINELLI, Benoît

  • DARDAYROL, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°008897-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse

  • LEVRAUT, Anne-Marie

  • PAYEN, Denis

  • COPPINGER, Nathalie

  • CHOLLEY, François

  • MADIGNIER, Marie-Laurence

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • SIMONI, Marie-Louise

  • LAGANIER, Richard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008843-01

  • Accéder à la notice

  
• Organisation de l'alerte, de l'information et de la gestion de crise en cas d'accident industriel dans la perspective de la création d'une force d'intervention rapide

  • MENORET, Bernard

  • RAVERAT, Laurent

  • DORISON, Alain

  • SAUZEY, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: mai 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008853-01

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• Vers une filière intégrée de la forêt et du bois

  • LAVARDE, Patrick

  • ATTALI, Christophe

  • FRADIN, Guy

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • DEREIX, Charles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008736-01

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• Les énergies marines renouvelables

  • BOYE, Henri

  • NATAF, Jean-Michel

  • SERGENT, Philippe

  • DE LA COCHETIERE, Loïc

  • CAQUOT, Emmanuel

  • CLEMENT, Pascal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008693-01

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• Premier bilan de la mise en place des schémas régionaux Climat - Air - Énergie (SRCAE)

  • FEMENIAS, Alain

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • CAFFET, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008371-01

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• Alerte et signaux faibles

  • LEHOUX, Gérard

  • LHOSTIS, Alain

  • LALLEMENT, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008340-01

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• Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH - Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006

  • DU FOU DE KERDANIEL, François

  • LEBENTAL, Bruno

  • GUILLET, Rémi

  • CATOIRE, Serge

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°007841-01

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